Le mémorandum TerrAgree : ce qu’il contient et comment il est établi

Le mot vient du latin memorare, rappeler à la mémoire. Il désigne ce dont il faut se souvenir, et c’est exactement la fonction du document : retenir le passé d’un massif pour éclairer les décisions qui l’engagent sur cinquante ans.

Ce que contient un mémorandum TerrAgree

• L’étude de la station forestière, sol, exposition, alimentation en eau, et ce que la station peut porter à long terme.
• L’histoire du massif, interventions passées, sinistres, régimes de propriété successifs.
• La composition des peuplements, essences, classes d’âge, état sanitaire, capital sur pied et accroissement.
• La cartographie détaillée, parcellaire, dessertes, points d’eau, contraintes d’exploitation.
• Les scénarios sylvicoles envisageables, avec leurs échéanciers et leurs conséquences sur la valeur.
• L’évaluation financière, flux économiques attendus et valeur du bien.
• Le cadre fiscal applicable, à la détention comme à la transmission.
• Les aménités et services écosystémiques, chasse, agrément, eau, paysage, qui entrent dans le prix sans figurer au compte d’exploitation.

Ce n’est pas un rapport de visite. C’est un dossier d’instruction, destiné à ce qu’une décision soit prise en connaissance de cause plutôt qu’à partir d’un prix à l’hectare.

Un document établi sur le terrain

Un mémorandum ne s’écrit pas derrière un bureau. Les inventaires, les relevés de station et les observations sanitaires sont conduits en forêt, par tout temps, par les équipes du pôle gestion forestière, menées par Simon Filiol et Xavier Roussey.

S’y ajoute l’analyse du marché local du bois et du foncier, sans laquelle les volumes mesurés ne se convertissent pas en valeur.

Pourquoi le temps long impose cette méthode

Un chêne récolté aujourd’hui a été semé par quelqu’un dont nous ignorons le nom. Un peuplement installé cette année arrivera à maturité au siècle prochain. Dans cet intervalle se succéderont plusieurs propriétaires, plusieurs régimes fiscaux et un nombre indéterminé d’aléas climatiques.

Un rendement calculé sur trois exercices ne dit donc rien d’un massif. Ce qui se mesure, c’est une trajectoire, et c’est ce que le mémorandum établit. Il intègre à ce titre l’évolution du climat, celle du marché du bois et celle de la réglementation, qui modifient toutes trois la valeur d’un peuplement au fil du temps.

Quand demander un mémorandum

Avant une acquisition, pour savoir ce que l’on achète et à quel prix. Avant une vente, pour justifier une demande. Lors d’une succession, d’une donation ou d’un partage. Et lors de tout arbitrage patrimonial engageant le bien.

Pour faire établir le mémorandum de votre propriété, ou pour être accompagné dans une acquisition ou une cession, écrivez-nous.

Photographie : Natacha Sibellas

Étiquettes : mémorandum forestier, investissement forestier, expertise forestière